Retours d'expérience

Des formes très variées

Publié le 25/03/2011

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Plusieurs établissements hospitaliers, en France et à l’international, ont expérimenté différents modèles d’intéressement. Détails.

Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM), un intéressement binaire. Un intéressement spécifique au pôle en fonction du niveau d’accomplissement des objectifs quantitatifs et un intéressement récompensant les efforts en matière de gestion interne. Le montant maximum d’intéressement est égal à un tiers de l’amélioration globale de la performance du pôle, sous réserve que la somme des intéressements des pôles n’excède pas l’enveloppe d’intéressement global de l’institution hospitalière définie en début d’exercice. En aucun cas, il ne peut revêtir la forme d’un bonus individuel (primes, indemnités, etc.) : l’utilisation de la part de l’excédent retournant au pôle doit faire l’objet d’un choix collectif. Les deux autres tiers étant affectés au retour à l’équilibre financier de l’institution et à l’investissement.

Poitiers, un intéressement calculé sur la base de deux indices de variation de la performance. Le premier indice de variation de la performance d’activité est en rapport aux crédits délégués. Cet indice est calculé à partir de l’évolution de l’activité et de l’évolution des dépenses déléguées par rapport à N-1. Le deuxième indice de variation de la performance activité, en rapport aux mensualités personnelles non médicales, est établi par rapport à l’économie de 2,5 % des mensualités à activité constante.

CHRS de la Réunion, un intéressement dans le contrat de pôle. Une fois les résultats de chacun des pôles consolidés, une ventilation de l’enveloppe d’intéressement est faite par l’attribution d’une enveloppe d’investissement ou a titre subsidiaire et dans la limite de 1500 euros de crédits d’exploitation. Dans ce cadre, le choix d’affectation de la marge d’intéressement appartient pleinement au pôle, dans le respect du projet médical.

Suède, une expérimentation de l’intéressement individuel dans ses hôpitaux publics. L’hôpital de court séjour de Söder (6oo lits et places) a versé pour la première fois en 2009 une prime d’intéressement à plus de 2 900 de ses 4 000 salariés. Différemment de la politique introduite en France dans le cadre de la nouvelle gouvernance, cette prime a pris la forme d’une somme fixe versée à chaque salarié. En outre, les objectifs à atteindre sont fixés pour l’établissement dans son ensemble, et non à chacun des onze pôles cliniques et médico-techniques qui le composent. Cet intéressement vise deux objectifs. L’hôpital suédois doit d’abord afficher un résultat excédentaire en fin d’année. Dès lors, 80 % de l’excédent réalisé est versé aux salariés sous forme de prime individuelle. Au final, une prime d’intéressement de 110 euros pour un salarié dont la quotité de travail est inférieure à 50 % et 410 euros pour un salarié à plein temps. Soit 1 % du salaire annuel moyen d’une infirmière exerçant dans le secteur public et 1,9% du salaire annuel moyen d’une aide-soignante.