En dehors de la maison de santé, point de salut ! C’est du moins ce que l’on pourrait penser en entendant les discours gouvernementaux : le mot « pluri-professionnel » s’y trouve à peu près toutes les trois lignes. Et pourtant, il n’est pas toujours possible de trouver autour de soi assez de soignants venus d’autres professions et disposés à tenter l’aventure commune d’une MSP. Et quand on en a rassemblé quelques-uns, bien peu sont enchantés à l’idée de passer soirées et week-ends à écrire le fameux « projet de santé ». Il est cependant possible de cohabiter par-delà les frontières professionnelles, sans aller jusqu’à fonder un foyer sous forme de maison de santé, nous explique le Dr Yannick Schmitt, président du syndicat de jeunes généralistes Reagjir. Reste à savoir sous quel statut.
Dans la jungle des acronymes
La liste des options n’est en la matière malheureusement pas infinie. Car dans la forêt d’acronymes qui s’offrent aux libéraux désireux de s’installer, bien peu sont adaptés au cas de figure pluri-professionnel. Inutile par exemple de songer à bâtir une Société civile professionnelle (SCP), qui permet à des médecins de différentes spécialités de mettre en commun moyens et recettes, mais qui doit être obligatoirement constituée de soignants issus de la même profession. Oublions également la Société d’exercice libéral (SEL) qui, quand elle n’est pas unipersonnelle, ne peut s’étendre qu’à des confrères ayant d’ailleurs demandé collectivement leur inscription au tableau de l’Ordre.
Même des formes d’organisation généralement considérées comme plus souples que la SEL ou la SCP demeurent interdites à ceux qui, venus de professions différentes, ont décidé d’unir au moins une partie de leurs forces. C’est le cas du contrat de collaboration libérale ou encore le contrat d’exercice en commun : ils sont réservés non seulement aux professionnels exerçant le même métier, mais aussi la même spécialité.
Partager un toit, c’est déjà bien
Alors, toutes les portes sont-elles véritablement fermées ? Pas tout à fait. Rien n’interdit à un généraliste et à une infirmière libérale, par exemple, de constituer une Société civile immobilière (SCI) ou une Société civile de moyens (SCM). Ces formes d’exercice se rapprochent davantage de la colocation que de l’union matrimoniale, mais elles permettent de mettre en commun les locaux, et plus si affinités. Et surtout, elles n’empêchent en rien les échanges informels autour d’un café qui font le sel de la pratique en groupe.
En dehors de la SCI ou de la SCM, une autre possibilité, tout à fait différente, est ouverte : celle de l’Equipe de soins primaires (ESP). Cette dernière doit être constituée d’au moins un généraliste et d’un paramédical, tous libéraux, et tous décidés à travailler ensemble autour d’une ou plusieurs problématiques spécifiques : prise en charge des plus démunis, soins palliatifs à domicile, soins non-programmés… La collaboration peut passer par des échanges standardisés d’information ou encore par la rédaction de protocoles, et elle est formalisée par un contrat reconnu par l’Agence régionale de santé (ARS).
Où sont les sous ?
Le seul problème, c’est que contrairement à leurs grandes sœurs que sont les MSP, les ESP ne sont aujourd’hui associées à aucun financement public. Elles sont en revanche souvent considérées comme une première étape en vue de la constitution d’une MSP, voire des fameuses Communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS), sur lesquelles les pouvoirs publics ont récemment décidé de miser tous leurs deniers.
Mais que l’on choisisse la SCI, la SCM ou l’ESP, que les parties prenantes aient le même métier ou non, les grands enjeux d’une association sont les mêmes. Il s’agit avant tout de bien s’entendre sur les objectifs (un médecin peut avoir besoin d’un secrétariat, ce qui est plus rare chez un paramédical, par exemple), et de bien formaliser les conditions de sortie. Car l’exercice de groupe ressemble un peu au mariage : il est souvent plus facile à faire qu’à défaire.
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