Alan Black
Bonjour, en tant que médecin retraité encore cotisant à l'Ordre, je suis autorisé à faire des prescriptions de bilans et de traitements à mes proches : mon neveu, fils de mon frère et portant le même patronyme peut-il en bénéficier ?
La famille éloignée, les amis et les voisins font-ils partie des proches ?
Merci de votre réponse.
Cordialement.
La famille éloignée, les amis et les voisins font-ils partie des proches ?
Merci de votre réponse.
Cordialement.
Cher Docteur,
La notion de « proche » n’a jamais été précisée. Certains ordres l’étendent aux oncles, tantes, nièces, neveux et même voisins et amis avec lesquels le médecins a des relations proches, d’autres la limitent à :
• conjoint
• pères et mères des deux époux,
• enfants et petits enfants,
• frères et sœurs des deux époux,
• gens de maison.
En réalité, ce n'est pas le lien familial qui définit la notion de proche, mais bien la proximité de la relation laquelle est examinée subjectivement, à défaut de définition objective.
• conjoint
• pères et mères des deux époux,
• enfants et petits enfants,
• frères et sœurs des deux époux,
• gens de maison.
En réalité, ce n'est pas le lien familial qui définit la notion de proche, mais bien la proximité de la relation laquelle est examinée subjectivement, à défaut de définition objective.
En tout état de cause, il convient toujours d'agir avec tact et mesure, et ces prescriptions doivent rester exceptionnelles. La présomption de fraude étant de mise, ces prescriptions sont l’objet de contrôles par les CPAM, lesquels peuvent diligenter des actions en répétition d’indu (demandes de remboursement) ou des pénalités financières.
Bien à vous
Maud Geneste
Avocat
Conseil, défense et Audit retraite et patrimonial
pour les professionnels de santé
m.geneste@ah-avocats.fr
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