La réforme, un second souffle pour la médecine du travail ?

Comment la santé au travail va-t-elle se décliner demain ? La nouvelle législation programme-t-elle sa disparition ? Alors que l’inquiétude gagne du terrain, la Pr Sophie Fantoni-Quinton (Lille) en prend le contre-pied : « A-t-on pu éviter l’émergence et l’explosion des risques psychosociaux ? Non, notre surveillance ne suffisait pas. Le mouvement qui s’opère me paraît plus propice à l’amélioration du suivi de santé, en ciblant davantage les travailleurs à risque », explique-t-elle. La disparition de la visite d’embauche pour le plus grand nombre et le suivi espacé et moins systématique offriraient donc la possibilité aux médecins du travail, trop peu nombreux, de se concentrer sur l’essentiel.

Invoquant les ruptures intervenues dans l’organisation du travail et les parcours de santé depuis les années cinquante, la Pr Fantoni-Quinton pose un regard particulièrement optimiste sur certaines évolutions récentes du Code du travail, qui ouvrent selon elle de nouvelles perspectives : « La nature même du travail et la façon de l’exercer ont profondément changé. La polyvalence comme la précarité, avec 80 % des nouveaux contrats en CDD ou en intérim, conduisent à un changement de modèle, et il est temps à notre tour de nous adapter. C’est une réelle impulsion dont avait besoin notre spécialité. Revenons à l’essentiel, et ciblons davantage les populations prioritaires. » Schématiquement, elle explique que certains salariés sont prioritaires en fonction des risques et des expositions, mais aussi de leur âge avancé ou de leur handicap.

Faire sauter le verrou de l’aptitude

« Il ne s’agit pas d’un affaiblissement du droit de la santé au travail, mais au contraire d’une formidable opportunité. Le suivi de la santé des salariés me paraît bien préservé, ce qui n’est pas le cas partout en Europe. Le législateur a décidé de prioriser un suivi mieux ciblé, en conservant son caractère individuel. La France n’a pas baissé les bras, se félicite la Pr Fantoni-Quinton, mettant en avant la logique du cas par cas qui continue de s’imposer. Chacun peut redéfinir les populations prioritaires en fonction des risques au sein d’une entreprise, et le médecin du travail garde toute latitude dans le choix du temps qu’il pourra consacrer à ses différentes activités. »

Elle en profite pour souligner la multiplication des échanges avec les employeurs, malgré un dialogue social chamboulé par la disparition des CHSCT. La fusion des instances ne sonnerait pas forcément le glas des droits, mais pourrait selon elle, au contraire, « renforcer la position des représentants du personnel, car leurs prises de position porteront peut-être davantage ». La Pr Fantoni-Quinton est donc confiante en l’avenir, ce qui ne l’empêche pas d’exprimer un regret : « Ces ordonnances verrouillent tout de même un peu trop le système sur le plan réglementaire. On a manqué une belle occasion d’abandonner le concept de l’aptitude. Mal défini, obsolète et inadapté, ça reste un gros souci. En laissant ces filets de sécurité, le législateur ne me semble pas être allé au bout de la logique. » Elle estime pourtant que la médecine du travail lui semble mûre pour ce déverrouillage.

Entretien avec Sophie Fantoni-Quinton, centre de recherches « Droits et perspectives du droit » de l’université Lille 2, unité Pathologies professionnelles et Environnement du CHRU de Lille